Gaseinlassanordnung
Brevet suisse · CH687258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687258
- Numéro de demande
- CH001240/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 1993
- Publié
- 31 oct. 1996
- Délivré
- 31 oct. 1996
- Radié
- 21 avr. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C23C 14/00 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)C23C 16/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.04.2013
- 13 avr. 2007
Transféré
- Titulaire
- OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein → Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse, 9477 Trübbach
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 13 oct. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Balzers Aktiengesellschaft, 9496 Balzers, Liechtenstein → OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 31 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.