Gaseinlassanordnung

Brevet suisse · CH687258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687258
Numéro de demande
CH001240/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1993
Publié
31 oct. 1996
Délivré
31 oct. 1996
Radié
21 avr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C23C 14/00 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 16/44 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.04.2013

  2. 13 avr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein → Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse, 9477 Trübbach

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 13 oct. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Balzers Aktiengesellschaft, 9496 Balzers, Liechtenstein → OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  4. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Kügler, Eduard

Feldkirch-Tisis, AT

Stock, Jakob

Mastrils

Rudigier, Helmut

Bad Ragaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.