Antrieb für eine Schiebetür
Brevet suisse · CH687266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687266
- Numéro de demande
- CH002749/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 1992
- Publié
- 31 oct. 1996
- Délivré
- 31 oct. 1996
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE U9200342 14.01.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 31 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Richter, Erwin
Reutlingen 11, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.