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Brevet suisse · CH687269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687269
Numéro de demande
CH001079/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1993
Publié
31 oct. 1996
Délivré
31 oct. 1996
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 6/00 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 13 déc. 1996

    Transféré

    Titulaire
    ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA BROWN BOVERI AG

Haselstrasse 16, 5401 Baden

Inventeur

Althaus, Rolf, Dr.

Flawil

Farkas, Franz

Zürich

Graf, Peter

Waldshut-Tiengen 2, DE

Häusermann, Fredy

Rieden bei Nussbaumen

Kreis, Erhard

Otelfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.