Elément luminescent et procédé de fabrication d'un élément luminescent
Brevet suisse · CH687289 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687289
- Numéro de demande
- CH000831/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1993
- Publié
- 15 nov. 1996
- Délivré
- 15 mai 1997
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 13/20 (2006.01)G04B 19/32 (2006.01)G01D 13/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 nov. 1996
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.