Dispositif de sciage par fil

Brevet suisse · CH687301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687301
Numéro de demande
CH000170/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1992
Publié
15 nov. 1996
Délivré
15 nov. 1996
Radié
21 janv. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23Q 15/18 (2006.01)
B23D 57/00 (2006.01)
B26D 1/553 (2006.01)
B28D 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.01.2012

  2. 9 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HCT SHAPING SYSTEMS SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux → Applied Materials Switzerland SA, 42 route de Genéve, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.01.2009

  3. 29 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    W.S. Technologies Ltd, Harcourt Street, Harcourt Center, Dublin, Irlande → Hauser, Charles, Chemin Nuyerattes, 1272 Genolier

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  4. 29 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Hauser, Charles, Chemin Nuyerattes, 1272 Genolier → HCT SHAPING SYSTEMS SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  5. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  6. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.