Rauchfilter für Tabakpfeifen

Brevet suisse · CH687431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687431
Numéro de demande
CH001302/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1994
Publié
13 déc. 1996
Délivré
13 déc. 1996
Radié
26 avr. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A24D 3/04 (2006.01)
A24F 7/04 (2006.01)
Priorité
DE A4313847.0 27.04.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.04.2014

  2. 2 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

  3. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Hans Elstner

4710 Balsthal

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Elstner, Hans

Balsthal

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