Blechblasinstrument mit Drehventilen

Brevet suisse · CH687485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687485
Numéro de demande
CH000036/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 1993
Publié
13 déc. 1996
Délivré
13 déc. 1996
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10D 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 13 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  3. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.