Kammplatte für Fahrtreppen
Brevet suisse · CH687521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687521
- Numéro de demande
- CH002088/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1994
- Publié
- 31 déc. 1996
- Délivré
- 31 déc. 1996
- Radié
- 30 juin 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 23/08 (2006.01)
- Priorité
- DE A4336037.8 22.10.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 30 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- VAW Aluminium AG, Georg-von-Boeselager-Strasse 25, D-53117 Bonn, Allemagne → Hoogovens Aluminium Profiltechnik Bonn GmbH, Friedrich-Wöhler-Strasse 2, 53117 Bonn, Allemagne
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Bugdaci, Arif
Alfter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.