Aushängbare Ofenklappe

Brevet suisse · CH687566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687566
Numéro de demande
CH000318/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1993
Publié
31 déc. 1996
Délivré
31 déc. 1996
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/02 (2006.01)
Priorité
DE U9201968 15.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.