Cadran solaire
Brevet suisse · CH687572 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687572
- Numéro de demande
- CH003032/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1994
- Publié
- 15 janv. 1997
- Délivré
- 15 juil. 1997
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 49/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 15 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.