Bague à anneaux multiples

Brevet suisse · CH687575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687575
Numéro de demande
CH001616/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1994
Publié
15 janv. 1997
Délivré
15 janv. 1997
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.