Réducteur de vitesse différentiel

Brevet suisse · CH687581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687581
Numéro de demande
CH000859/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1987
Publié
15 janv. 1997
Délivré
15 janv. 1997
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 15 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Micro-Méga (Suisse) S.A.

11-13, rue des Mouettes, 1227 Les Acacias

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Luiset, Jean-Jacques

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.