Hüftgelenksprothese

Brevet suisse · CH687583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687583
Numéro de demande
CH002429/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1991
Publié
15 janv. 1997
Délivré
15 janv. 1997
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Imhof, Martin

Rotkreuz

Graf, Reinhard

Murau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.