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Brevet suisse · CH687590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687590
Numéro de demande
CH001609/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1992
Publié
15 janv. 1997
Délivré
15 janv. 1997
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 9/08 (2006.01)
G09F 7/04 (2006.01)
G09B 1/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.