Tisch

Brevet suisse · CH687663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687663
Numéro de demande
CH001157/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1993
Publié
31 janv. 1997
Délivré
31 janv. 1997
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 7/00 (2006.01)
A47B 91/00 (2006.01)
A47B 13/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 13 oct. 2006

    Rectifié

    Titulaire
    Glas Trösch AG, Bernstrasse, 3613 Steffisburg → Glas Trösch AG Steffisburg, Bernstrasse, 3613 Steffisburg

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Faglas AG, Bernstrasse 120, 3613 Steffisburg 2 → Glas Trösch AG, Bernstrasse, 3613 Steffisburg

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  4. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.