Bettrahmen

Brevet suisse · CH687667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687667
Numéro de demande
CH000669/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1994
Publié
31 janv. 1997
Délivré
31 janv. 1997
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 17/00 (2006.01)
A47C 19/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Stephan Fuhrer

3263 Büetigen

Inventeur

Fuhrer, Stephan

Büetigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.