Doppelriemchenstreckwerk einer Spinnmaschine

Brevet suisse · CH687709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687709
Numéro de demande
CH002354/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1993
Publié
31 janv. 1997
Délivré
31 janv. 1997
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 5/26 (2006.01)
D01H 5/72 (2006.01)
Priorité
DE A4230314.1 10.09.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.