Palier freinant pour mobile de pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH687726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687726
Numéro de demande
CH000936/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1995
Publié
14 févr. 1997
Délivré
15 août 1997
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 35/00 (2006.01)
G04B 31/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  3. 14 févr. 1997

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Le Mail SA

Leschot S.A.

59, avenue du Mail, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Bapic, Miro

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.