Fahrradbeleuchtungssystem

Brevet suisse · CH687749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687749
Numéro de demande
CH000341/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1993
Publié
14 févr. 1997
Délivré
14 févr. 1997
Radié
3 févr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B62J 6/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.02.2013

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 14 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Michael Kutter

4058 Basel

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Kutter, Michael

Basel

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