Spinnmaschine mit Unterwindkrone

Brevet suisse · CH687768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687768
Numéro de demande
CH003388/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1993
Publié
14 févr. 1997
Délivré
14 févr. 1997
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 14 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Zech, Frank

Appenzell

Fuerer, Jürg

Rapperswil SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.