Oberflächen-Kühlvorrichtung

Brevet suisse · CH687828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687828
Numéro de demande
CH001085/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1993
Publié
28 févr. 1997
Délivré
28 févr. 1997
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15D 1/00 (2006.01)
F23R 3/02 (2006.01)
F01D 25/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 29 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  4. 28 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  5. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Alstom

ALSTOM

25, avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Mandataire

Giacomo Bolis c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd CHSP Intellectual Property

Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden

Inventeur

Chyou, Yau-Pin

Dottikon

Eroglu, Adnan

Untersiggenthal

Höcker, Rainer, Dr.

Wettingen

Sattelmayer, Thomas, Dr.

Mandach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.