Vormischbrenner
Brevet suisse · CH687831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687831
- Numéro de demande
- CH001082/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1993
- Publié
- 28 févr. 1997
- Délivré
- 28 févr. 1997
- Radié
- 30 avr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23C 7/00 (2006.01)F02C 7/04 (2006.01)F23R 3/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
- 28 févr. 1997
Transféré
- Titulaire
- ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 28 févr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.