Füllkörperanordnung
Brevet suisse · CH687833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687833
- Numéro de demande
- CH002295/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1993
- Publié
- 28 févr. 1997
- Délivré
- 28 févr. 1997
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23J 3/06 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 28 févr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.