Füllkörperanordnung

Brevet suisse · CH687833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687833
Numéro de demande
CH002295/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1993
Publié
28 févr. 1997
Délivré
28 févr. 1997
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23J 3/06 (2006.01)
B01D 53/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.