Massagehandschuhpaar
Brevet suisse · CH687849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687849
- Numéro de demande
- CH002514/1995
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 1995
- Publié
- 14 mars 1997
- Délivré
- 14 mars 1997
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 juil. 2003
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.