2,2-Difluorbenzo-1,3-dioxol-4-carbaldehyd
Brevet suisse · CH687877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687877
- Numéro de demande
- CH001044/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1988
- Publié
- 14 mars 1997
- Délivré
- 14 mars 1997
- Radié
- 17 mars 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 317/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 31 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.