2,2-Difluorbenzo-1,3-dioxol-4-carbaldehyd

Brevet suisse · CH687877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687877
Numéro de demande
CH001044/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1988
Publié
14 mars 1997
Délivré
14 mars 1997
Radié
17 mars 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 317/46 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 31 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.