Brille

Brevet suisse · CH687942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687942
Numéro de demande
CH000454/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1994
Publié
27 mars 1997
Délivré
27 mars 1997
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.