Plotter-Pinole
Brevet suisse · CH687960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH687960
- Numéro de demande
- CH000505/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 1993
- Publié
- 15 avr. 1997
- Délivré
- 15 avr. 1997
- Radié
- 28 févr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 29/12 (2006.01)G06K 15/22 (2006.01)G01D 9/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 15 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.