Aluminiumhaltiges Substrat

Brevet suisse · CH687989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687989
Numéro de demande
CH000500/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1993
Publié
15 avr. 1997
Délivré
15 avr. 1997
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 11/08 (2006.01)
C23D 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alusuisse-Lonza Services AG, 8034 Zürich, Zustelladresse:, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Alusuisse Technology & Management AG, Badische Bahnhofstrasse 16, Neuhausen am Rheinfall

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  3. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Titulaire

3A Technology & Management AG

Alusuisse Technology & Management AG

Badische Bahnhofstrasse 16, Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Inventeur

Paulet, Jean-François

Siblingen

Weber, Hermann

Neuhausen am Rheinfall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.