Kaffeemaschine

Brevet suisse · CH688019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688019
Numéro de demande
CH000343/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1994
Publié
30 avr. 1997
Délivré
30 avr. 1997
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/24 (2006.01)
A47J 31/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.