Dispositif indicateur de seconde pour pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH688068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688068
- Numéro de demande
- CH002400/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1994
- Publié
- 15 mai 1997
- Délivré
- 13 févr. 1998
- Radié
- 28 juil. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.08.2014
- 18 mars 2011
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 18.03.2011
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 15 mars 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Technowatch S.A., 15, rue du Village, 1294 Genthod → Franck Müller Watchland S.A., Route de Malagny 22, 1294 Genthod
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève 25 → Henri Dietlin, Bld St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 13 févr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
- 15 mai 1997
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.