Dispositif indicateur de seconde pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH688068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688068
Numéro de demande
CH002400/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1994
Publié
15 mai 1997
Délivré
13 févr. 1998
Radié
28 juil. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 19/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.08.2014

  2. 18 mars 2011

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

  3. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  4. 15 mars 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Technowatch S.A., 15, rue du Village, 1294 Genthod → Franck Müller Watchland S.A., Route de Malagny 22, 1294 Genthod

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  5. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève 25 → Henri Dietlin, Bld St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  6. 13 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  7. 15 mai 1997

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.