Rechaudplatte

Brevet suisse · CH688079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688079
Numéro de demande
CH002962/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1994
Publié
15 mai 1997
Délivré
15 mai 1997
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 39/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Peter Burkhalter

8344 Bäretswil

Inventeur

Burkhalter, Peter

Bäretswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.