Drehtürantrieb

Brevet suisse · CH688203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688203
Numéro de demande
CH001925/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1994
Publié
13 juin 1997
Délivré
13 juin 1997
Radié
16 juin 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05F 15/04 (2006.01)
E05F 3/12 (2006.01)
Priorité
DE A4323151.9 10.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.06.2014

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Singer, Lothar

Heimsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.