Fermoir de bijouterie

Brevet suisse · CH688220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688220
Numéro de demande
CH003582/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1994
Publié
30 juin 1997
Délivré
30 juin 1997
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Francesco Ruberto

1205 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Ruberto, Francesco

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.