Knochenfixationselement

Brevet suisse · CH688222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688222
Numéro de demande
CH003643/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1993
Publié
30 juin 1997
Délivré
30 juin 1997
Radié
6 déc. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 déc. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.12.2013

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7000 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Schavan, Robert

Davos

Frigg, Robert

Davos Platz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.