Triphendioxazin-Verbindungen
Brevet suisse · CH688237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688237
- Numéro de demande
- CH003660/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 1994
- Publié
- 30 juin 1997
- Délivré
- 30 juin 1997
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 498/22 (2006.01)C09B 19/02 (2006.01)C09B 67/20 (2006.01)C07B 37/10 (2006.01)
- Priorité
- DE A4341495.8 06.12.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 30 juin 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 30 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 30 juin 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 30 juin 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Kaul, Bansi Lal, Dr.
Biel-Benken BL
Kempter, Peter, Dr.
Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.