Montre à double enveloppe

Brevet suisse · CH688363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688363
Numéro de demande
CH000781/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1995
Publié
29 août 1997
Délivré
27 févr. 1998
Radié
19 mars 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/04 (2006.01)
G04B 37/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.03.2015

  2. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  3. 31 mai 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Guyot et Cie S.A., 5a, rue de la Loge, 2300 La Chaux-de-Fonds → OREADE MANUFACTURE DE BOITES SA, Rue de la Loge 5a, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  4. 27 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  5. 29 août 1997

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.