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Brevet suisse · CH688385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688385
Numéro de demande
CH003060/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1993
Publié
29 août 1997
Délivré
29 août 1997
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 9/02 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
B62D 33/00 (2006.01)
B61D 17/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 29 août 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alusuisse-Lonza Services AG, 8034 Zürich, Zustelladresse:, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Alusuisse Technology & Management AG, Badische Bahnhofstrasse 16, Neuhausen am Rheinfall

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.