Rasenmäher-Häcksler

Brevet suisse · CH688392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688392
Numéro de demande
CH002241/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1996
Publié
15 sept. 1997
Délivré
15 sept. 1997
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/63 (2006.01)
A01F 29/20 (2006.01)
B27L 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Dr. Ueli Schnyder

4202 Duggingen

Bruno Metzger

4153 Reinach BL

Inventeur

Dr. Ueli Schnyder

4202 Duggingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.