Sicherheitsventil für einen Dampfdruckkochtopf

Brevet suisse · CH688419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688419
Numéro de demande
CH002718/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Renonciation partielle
Déposé
1 sept. 1992
Publié
15 sept. 1997
Délivré
15 sept. 1997
Radié
31 août 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 17/04 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
G01L 9/14 (2006.01)
A47J 27/09 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.09.2012

  2. 30 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.