Schermesser

Brevet suisse · CH688438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688438
Numéro de demande
CH002266/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1996
Publié
30 sept. 1997
Délivré
30 sept. 1997
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 19/24 (2006.01)
B23D 35/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.