Breithalterzylinder einer Webmaschine
Brevet suisse · CH688555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688555
- Numéro de demande
- CH001339/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1994
- Publié
- 14 nov. 1997
- Délivré
- 14 nov. 1997
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03J 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE U9312450.3 19.08.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 14 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.