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Brevet suisse · CH688632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688632
Numéro de demande
CH002944/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1996
Publié
15 déc. 1997
Délivré
15 déc. 1997
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 19/00 (2006.01)
G04B 47/00 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Titulaire

René Studer

Grienweg 9, CH-4226 Breitenbach

Inventeur

René Studer

CH-4226 Breitenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.