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Brevet suisse · CH688659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688659
Numéro de demande
CH001598/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1993
Publié
31 déc. 1997
Délivré
31 déc. 1997
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 47/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Alphacan Somo

1262 Eysins

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Demeyere, Pierre

Annemasse, FR

Ilg, Roland P.

Bernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.