Rührwerksmühle

Brevet suisse · CH688735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688735
Numéro de demande
CH002558/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1992
Publié
13 févr. 1998
Délivré
13 févr. 1998
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/18 (2006.01)
Priorité
DE A4131272 20.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 13 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.