Capteur de pression différentielle de type capacitif
Brevet suisse · CH688745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688745
- Numéro de demande
- CH001911/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1993
- Publié
- 13 févr. 1998
- Délivré
- 13 févr. 1998
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/12 (2006.01)G01L 13/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 14 déc. 2001
Transféré
- Titulaire
- Centre Suisse d'Electronique, et de Microtechnique S.A., Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7 → Colibrys SA, Maladière 83, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 13 févr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.