Handkurbel oder Handrad zur Befestigung auf einer Welle

Brevet suisse · CH688786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688786
Numéro de demande
CH003124/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1994
Publié
13 mars 1998
Délivré
13 mars 1998
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05G 1/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Fernand Moser

2606 Corgémont

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Moser, Fernand

Corgémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.