Dispositif couvre-selle rétractable

Brevet suisse · CH688799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688799
Numéro de demande
CH003591/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1993
Publié
31 mars 1998
Délivré
31 mars 1998
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ATAG Ernst & Young SA, rue d'Ialie 6, Case postale 3270, 1211 Genève 3

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 31 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ATAG Ernst & Young SA, rue d'Ialie 6, Case postale 3270, 1211 Genève 3 → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  4. 31 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Eric Stauffer c/o UFIP Union Financière

Privée S.A. 8, rue Neuve du Molard, 1204 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Stauffer, Eric

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.