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Brevet suisse · CH688816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688816
Numéro de demande
CH000614/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1995
Publié
15 avr. 1998
Délivré
15 avr. 1998
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 57/00 (2006.01)
B28D 1/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.