Schlitten

Brevet suisse · CH688820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH688820
Numéro de demande
CH003676/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1994
Publié
15 avr. 1998
Délivré
15 avr. 1998
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Zurecon AG, c/o Dr. M. Gerster, Mülibachstrasse 17, 8185 Winkel b. Bülach → Zurecon AG, Birmensdorferstrasse 111, 8003 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 15 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Com Pat AG, Gubelstrasse 17, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  4. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.