Schlitten
Brevet suisse · CH688820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688820
- Numéro de demande
- CH003676/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 1994
- Publié
- 15 avr. 1998
- Délivré
- 15 avr. 1998
- Radié
- 31 déc. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 13/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 15 avr. 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zurecon AG, c/o Dr. M. Gerster, Mülibachstrasse 17, 8185 Winkel b. Bülach → Zurecon AG, Birmensdorferstrasse 111, 8003 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Com Pat AG, Gubelstrasse 17, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.