Durchströmter Kanal mit einem Wirbelgenerator
Brevet suisse · CH688868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH688868
- Numéro de demande
- CH001083/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1993
- Publié
- 30 avr. 1998
- Délivré
- 30 avr. 1998
- Radié
- 7 avr. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F15D 1/00 (2006.01)F23R 3/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.04.2013
- 16 juin 2012
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France → ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden
Publié dans Swissreg le 16.06.2012
- 29 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 30 avr. 1998
Transféré
- Titulaire
- ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.